BOBET

Aspects législatifs	Pour aller plus loin…	Outils
Fiche 1 : Bien-être au travail et non marchand	1.1. Un peu d’histoire
Fiche 2 : Une loi et un code du bien-être au travail	2.1. Définitions concernant la gestion des risques 2.2. Les types de prévention ou Da Ri Do
Fiche 3 : Les acteurs de la politique du bien-être.	3.1. L’employeur, la ligne hiérarchique et les travailleurs
	3.2. Le SIPP et le conseiller en prévention	3.2.1. Identification du SIPP 3.2.2. Contenu du rapport d’activités (mensuel ou trimestriel) du SIPP 3.2.3. SIPP commun à plusieurs employeurs 3.2.4. Catégories d’entreprise et formation du conseiller en prévention. 3.2.5. Profil de fonction de conseiller en prévention
	3.3. Le SEPP	3.3.1. Répartition des tâches du SIPP et du SEPP
	3.4. Le CPPT–Comité pour la prévention et la protection au travail
	3.5. La délégation syndicale
	3.6. La responsabilité juridique des acteurs du bien-être au travail
	3.7. Formation des acteurs du bien-être au travail
Fiche 4 : La politique de bien-être au travail	4.1. Le système dynamique de gestion des risques (SDGR)	4.1.1. Modèle de déclaration d’intention relative à la politique de bien-être au travail
	4.2. L’analyse des risques et les plans d’actions	4.2.1. Stratégie Sobane et Déparis 4.2.2. Tableau de bord des Plans de prévention et d’action (PGP et PAA) 4.2.3. Analyse des risques par activité : exemples
	4.3. Responsabilités des travailleurs	4.3.1. Accueil des nouveaux travailleurs
	4.4. Les accidents du travail	4.4.1. Prévention des accidents 4.4.2. Exemple de démarche d’analyse de l’accident 4.4.3. Formulaire de déclaration d’accident du travail 4.4.4. Modèle de document interne de compte rendu de l’accident
	4.5. Les premiers secours	4.5.1. Contenu type d’une boîte de secours 4.5.2. Modèle de Registre des accidents / incidents et des premiers secours
Fiche 5 : Surveillance de la santé	5.1. Décisions du conseiller en prévention médecin du travail
	5.2. Qui est soumis à la surveillance de la santé ?	5.2.1. Tableau des types de surveillance de la santé
	5.3. Maladies professionnelles
	5.4. La réintégration des travailleurs en incapacité de travail de longue durée
	5.5. Politique préventive en matière d’alcool et de drogues sur les lieux de travaile	5.5.1. Modèles de déclaration de politique préventive en matière d’alcool et de drogues (CCT 100)
Fiche 6 : Les aspects psychosociaux	6.1. Les facteurs psychosociaux du bien-être au travail	6.1.1. Concilier vie privée et vie professionnelle… tout un programme ! 6.1.2. L’importance du soutien social 6.1.3. L’entretien de fonctionnement… ça fonctionne ! 6.1.4. L’entretien d’évaluation 6.1.5. La description de fonction : pourquoi et comment la réaliser ? 6.1.6. Les ambiguïtés et les conflits de rôle, ça fait mal… 6.1.7. Les modes de direction 6.1.8. La supervision collective 6.1.9. L’entretien de carrière et le bilan de compétences
	6.2. Demande d’intervention psychosociale	6.2.1. Prévention des conflits et du harcèlement 6.2.2. Typologie des situations de conflits et de harcèlement 6.2.3. La personne de confiance
	6.3. Le stress au travail	6.3.1. Prévenir le stress au travail 6.3.2. Prévention de l’épuisement professionnel (burn-out) 6.3.3. La flexibilité et l’intensification du travail 6.3.4. Questionnaire concernant le stress au travail
Fiche 7 : Catégories particulières de travailleurs	7.1 Les jeunes au travail	7.1.1. Le Tutorat
	7.2 Les stagiaires
	7.3 Les femmes enceintes/allaitantes
	7.4 Les personnes handicapées
	7.5 Les plus âgés	7.5.1. Maintien à l’emploi des travailleurs plus âgés 7.5.2. Outils pour favoriser l’emploi des travailleurs plus âgés
	7.6 Les intérimaires	7.6.1. Modèle de fiche de poste de travail
	7.7 Les contrats ALE
	7.8 Les volontaires, les indépendants et les contrats art. 60
Fiche 8 : Équipements de travail et de protection	8.1. Achat : procédure des trois feux verts	8.1.1. Modèle de rapport de mise en service des équipements
	8.2. Les services Externes de Contrôle Technique	8.2.1. Liste des contrôles périodiques des équipements
	8.3. Le registre de sécurité	8.3.1. Modèle de registre de sécurité
	8.4. Dispositions spécifiques
	8.5. Équipements de protection
Fiche 9 : Lieux de travail	9.1. Signalisation de sécurité et de santé
	9.2. Risques électriques
	9.3. Risques d’incendie et atmosphères explosives	9.3.1. Liste des exigences minimales pour la protection incendie 9.3.2. Consignes générales en cas d’incendie 9.3.3. Exercice d’évacuation
	9.4. Le Plan d’urgence interne (PUI)	9.4.1. Modèle de plan d’urgence interne (PUI)
	9.5. Risques liés aux déplacements
	9.6. Gestion des déchets
Fiche 10 : Agents physiques, chimiques et biologiques	10.1. Les niveaux de bruit
	10.2. Agents biologiques – Classification suivant le degré de risque
	10.3. Classification et étiquetage des produits chimiques, et consignes de sécurité	10.3.1. Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques
	10.4. Les ondes électromagnétiques
	10.5 Ambiances thermiques
Fiche 11 : Dispositions particulières concernant l’occupation des lieux de travail	11.1. Lieux de travail et tiers
	11.2. Chantiers temporaires ou mobiles
Fiche 12 : Contraintes ergonomiques	12.1. Écrans de visualisation et sièges de travail et de repos
	12.2. Troubles musculo-squelettiques	12.2.1.Manutention manuelle de charges
Fiche 13 : Annexes	13.1. Textes légaux
	13.2. Sources et bibliographie
	13.3. Abréviations
	13.4. Le contenu de mon tiroir bien-être

Aspects législatifs

Pour aller plus loin…

Outils

Fiche 1 : Bien-être au travail et non marchand

1.1. Un peu d’histoire

Fiche 2 : Une loi et un code du bien-être au travail

2.1. Définitions concernant la gestion des risques
2.2. Les types de prévention ou Da Ri Do

Fiche 3 : Les acteurs de la politique du bien-être.

3.1. L’employeur, la ligne hiérarchique et les travailleurs

3.2. Le SIPP et le conseiller en prévention

3.2.1. Identification du SIPP
3.2.2. Contenu du rapport d’activités (mensuel ou trimestriel) du SIPP
3.2.3. SIPP commun à plusieurs employeurs
3.2.4. Catégories d’entreprise et formation du conseiller en prévention.
3.2.5. Profil de fonction de conseiller en prévention

3.3. Le SEPP

3.3.1. Répartition des tâches du SIPP et du SEPP

3.4. Le CPPT–Comité pour la prévention et la protection au travail

3.5. La délégation syndicale

3.6. La responsabilité juridique des acteurs du bien-être au travail

3.7. Formation des acteurs du bien-être au travail

Fiche 4 : La politique de bien-être au travail

4.1. Le système dynamique de gestion des risques (SDGR)

4.1.1. Modèle de déclaration d’intention relative à la politique de bien-être au travail

4.2. L’analyse des risques et les plans d’actions

4.2.1. Stratégie Sobane et Déparis
4.2.2. Tableau de bord des Plans de prévention et d’action (PGP et PAA)
4.2.3. Analyse des risques par activité : exemples

4.3. Responsabilités des travailleurs

4.3.1. Accueil des nouveaux travailleurs

4.4. Les accidents du travail

4.4.1. Prévention des accidents
4.4.2. Exemple de démarche d’analyse de l’accident
4.4.3. Formulaire de déclaration d’accident du travail
4.4.4. Modèle de document interne de compte rendu de l’accident

4.5. Les premiers secours

4.5.1. Contenu type d’une boîte de secours
4.5.2. Modèle de Registre des accidents / incidents et des premiers secours

Fiche 5 : Surveillance de la santé

5.1. Décisions du conseiller en prévention médecin du travail

5.2. Qui est soumis à la surveillance de la santé ?

5.2.1. Tableau des types de surveillance de la santé

5.3. Maladies professionnelles

5.4. La réintégration des travailleurs en incapacité de travail de longue durée

5.5. Politique préventive en matière d’alcool et de drogues sur les lieux de travaile

5.5.1. Modèles de déclaration de politique préventive en matière d’alcool et de drogues (CCT 100)

Fiche 6 : Les aspects psychosociaux

6.1. Les facteurs psychosociaux du bien-être au travail

6.1.1. Concilier vie privée et vie professionnelle… tout un programme !
6.1.2. L’importance du soutien social
6.1.3. L’entretien de fonctionnement… ça fonctionne !
6.1.4. L’entretien d’évaluation
6.1.5. La description de fonction : pourquoi et comment la réaliser ?
6.1.6. Les ambiguïtés et les conflits de rôle, ça fait mal…
6.1.7. Les modes de direction
6.1.8. La supervision collective
6.1.9. L’entretien de carrière et le bilan de compétences

6.2. Demande d’intervention psychosociale

6.2.1. Prévention des conflits et du harcèlement
6.2.2. Typologie des situations de conflits et de harcèlement
6.2.3. La personne de confiance

6.3. Le stress au travail

6.3.1. Prévenir le stress au travail
6.3.2. Prévention de l’épuisement professionnel (burn-out)
6.3.3. La flexibilité et l’intensification du travail
6.3.4. Questionnaire concernant le stress au travail

Fiche 7 : Catégories particulières de travailleurs

7.1 Les jeunes au travail

7.1.1. Le Tutorat

7.2 Les stagiaires

7.3 Les femmes enceintes/allaitantes

7.4 Les personnes handicapées

7.5 Les plus âgés

7.5.1. Maintien à l’emploi des travailleurs plus âgés
7.5.2. Outils pour favoriser l’emploi des travailleurs plus âgés

7.6 Les intérimaires

7.6.1. Modèle de fiche de poste de travail

7.7 Les contrats ALE

7.8 Les volontaires, les indépendants et les contrats art. 60

Fiche 8 : Équipements de travail et de protection

8.1. Achat : procédure des trois feux verts

8.1.1. Modèle de rapport de mise en service des équipements

8.2. Les services Externes de Contrôle Technique

8.2.1. Liste des contrôles périodiques des équipements

8.3. Le registre de sécurité

8.3.1. Modèle de registre de sécurité

8.4. Dispositions spécifiques

8.5. Équipements de protection

Fiche 9 : Lieux de travail

9.1. Signalisation de sécurité et de santé

9.2. Risques électriques

9.3. Risques d’incendie et atmosphères explosives

9.3.1. Liste des exigences minimales pour la protection incendie
9.3.2. Consignes générales en cas d’incendie
9.3.3. Exercice d’évacuation

9.4. Le Plan d’urgence interne (PUI)

9.4.1. Modèle de plan d’urgence interne (PUI)

9.5. Risques liés aux déplacements

9.6. Gestion des déchets

Fiche 10 : Agents physiques, chimiques et biologiques

10.1. Les niveaux de bruit

10.2. Agents biologiques – Classification suivant le degré de risque

10.3. Classification et étiquetage des produits chimiques, et consignes de sécurité

10.3.1. Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques

10.4. Les ondes électromagnétiques

10.5 Ambiances thermiques

Fiche 11 : Dispositions particulières concernant l’occupation des lieux de travail

11.1. Lieux de travail et tiers

11.2. Chantiers temporaires ou mobiles

Fiche 12 : Contraintes ergonomiques

12.1. Écrans de visualisation et sièges de travail et de repos

12.2. Troubles musculo-squelettiques

12.2.1.Manutention manuelle de charges

Fiche 13 : Annexes

13.1. Textes légaux

13.2. Sources et bibliographie

13.3. Abréviations

13.4. Le contenu de mon tiroir bien-être

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