Fiche 5.3. Maladies professionnelles

Des maladies peuvent être causées de façon directe et déterminante par l’exercice d’une profession.

Version pdf Fiche 5.3.

Ne fantasmons pas sur l’élimination totale des risques. Malgré les mesures de prévention prises, les travailleurs peuvent contracter des maladies. Toute maladie contractée AU travail n’est pas automatiquement considérée comme maladie professionnelle. Pour entrer en considération, la maladie doit être provoquée PAR le travail.

Certaines maladies professionnelles sont déjà reconnues, d’autres sont à démontrer. De nouvelles situations de travail (technologies, produits, matériaux, etc.) peuvent également présenter des risques non encore ou peu connus. C’est le Fonds des maladies professionnelles qui reconnaît les
maladies professionnelles et qui indemnise les travailleurs victimes.

Pour déterminer s’il s’agit d’une maladie liée au travail, il existe deux systèmes de reconnaissance :

1. une liste officielle, reprenant un certain nombre de maladies qui entrent en ligne de compte pour l’indemnisation. Cette liste comprend actuellement quelque 150 rubriques, classées en 6 catégories :

  • maladies causées par des agents chimiques ;
  • maladies de la peau ;
  • maladies des poumons ;
  • maladies infectieuses ;
  • maladies causées par des agents physiques ;
  • autres.

Avec ce système de liste, le travailleur ne doit pas prouver le lien causal entre la maladie et le risque professionnel correspondant. Néanmoins, un problème se pose lorsque la maladie ne figure pas sur la liste. C’est pourquoi existe le système ouvert.

2. Le système ouvert consiste en la possibilité de faire reconnaître une maladie qui ne se trouve pas sur la liste officielle. Ici, la victime doit prouver que sa maladie est la conséquence directe et déterminante de l’exercice de sa profession. Pour obtenir une indemnisation, il faudra
prouver :

  • être atteint d’une maladie présumée en rapport avec la profession ;
  • avoir été exposé, en tant que travailleur salarié, à un risque professionnel pouvant provoquer l’apparition de cette maladie ;
  • un lien de causalité entre la profession et la maladie.

Cette procédure se révèle plus longue.